Customs Documents

Autres

Vins du beaujolais, en récipients d'une contenance < 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis < 15% vol, avec aop (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)

Vins de bordeaux, en récipients d'une contenance < 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis < 15% vol, avec aop (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)

Vins de bourgogne, en récipients d'une contenance < 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis < 15% vol, avec aop (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)

Vins du dão, de la bairrada et du douro, en récipients d'une contenance < 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis < 15% vol, avec aop (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)

Vins du languedocroussillon, en récipients d'une contenance < 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis < 15% vol, avec aop (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)

Vins de navarra, en récipients d'une contenance < 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis < 15% vol, avec aop (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)

Vins de penedés, en récipients d'une contenance < 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis < 15% vol, avec aop (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)

Vins du piémont [piemonte], en récipients d'une contenance < 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis < 15% vol, avec aop (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)

Vins de la rioja, en récipients d'une contenance < 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis < 15% vol, avec aop (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)

Vins de sicile, en récipients d’une contenance < 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis < 15 % vol, avec aop (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)

Vins de toscane [toscana], en récipients d'une contenance < 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis < 15% vol, avec aop (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)

Vins du trentin [trentino] et du hautadige [alto adige], en récipients d'une contenance < 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis < 15% vol, avec aop (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)

Vins du val de loire, en récipients d'une contenance < 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis < 15% vol, avec aop (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)

Vins de valdepeñas, en récipients d'une contenance < 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis < 15% vol, avec aop (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)

Vins de la vallée du rhône, en récipients d'une contenance < 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis < 15% vol, avec aop (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)

Vins de vénétie [veneto], en récipients d'une contenance < 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis < 15% vol, avec aop (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)

Vins produits dans l’ue, en récipients d’une contenance < 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis < 15 % vol, avec aop (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants, des vins blancs et des vins de bordeaux, de bourgogne, du beaujolais, de la vallée du rhône, du languedocroussillon, du val de loire, de sicile, du piémont, de toscane, du trentin, du hautadige, de vénétie, du dão, de la barraida, du douro, de navarra, de penedés, de la rioja et de valdepeñas)