HS code 230240

Autres

Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales (sauf maïs, riz et froment et à l'excl. des produits d'une teneur en amidon < 28% en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm est < 10% en poids ou, en cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche > 1,5% en poids)

HS code : 230240 GN code : 23024090 Taric code : 230240900080