Contenant d’autres hydrofluorocarbures (hfc) mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (cfc) ou d'hydrochlorofluorocarbures (hcfc)
Mélanges contenant d’autres hydrofluorocarbures (hfc) que ceux visés aux souspositions du nº 3827 jusqu’à 3827.59, contenant en masse 55 % ou plus de pentafluoroéthane (hfc125), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (cfc), d’hydrochlorofluorocarbures (hcfc), de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (hfo), ni 15 % ou plus en masse de 1,1,1trifluoroéthane (hfc143a)
Mélanges contenant d’autres hydrofluorocarbures (hfc) que ceux visés aux souspositions du nº 3827 jusqu’à 3827.59, contenant des substances des souspositions 2903.41 à 2903.48, mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (cfc) ou d’hydrochlorofluorocarbures (hcfc) (à l’exclusion des mélanges visés aux souspositions 3827.61 à 3827.65)
Mélanges contenant d’autres hydrofluorocarbures (hfc) que ceux visés aux souspositions du nº 3827 jusqu’à 3827.59, contenant en masse 20 % ou plus de difluoroéthane (hfc32) et 20 % ou plus de pentafluorométhane (hfc125), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (cfc) ou d’hydrochlorofluorocarbures (hcfc) (à l’exclusion des mélanges visés aux souspositions 3827.61 à 3827.64)
Mélanges contenant d’autres hydrofluorocarbures (hfc) que ceux visés aux souspositions du nº 3827 jusqu’à 3827.59, contenant en masse 30 % ou plus de 1,1,1,2tétrafluoroéthane (hfc144a), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (cfc), d’hydrochlorofluorocarbures (hcfc) ou de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (hfo), et à l’exclusion des mélanges visés aux souspositions 3827.61 à 3827.63
Mélanges contenant d’autres hydrofluorocarbures (hfc) que ceux visés aux souspositions du nº 3827 jusqu’à 3827.59, contenant en masse 40 % ou plus de pentafluoroéthane (hfc125), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (cfc) ou d’hydrochlorofluorocarbures (hcfc), et à l’exclusion des mélanges visés aux souspositions 3827.61 et 3827.62
Mélanges contenant d’autres hydrofluorocarbures (hfc) que ceux visés aux souspositions du nº 3827 jusqu’à 3827.59, contenant en masse 15 % ou plus de 1,1,1trifluoroéthane (hfc143a), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (cfc) ou d’hydrochlorofluorocarbures (hcfc)
Mélanges contenant d’autres hydrofluorocarbures (hfc) que ceux visés aux souspositions du nº 3827 jusqu’à 3827.59, mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (cfc) ou d’hydrochlorofluorocarbures (hcfc) (à l’exclusion des mélanges visés aux souspositions 3827.61 à 3827.68)