Customs Documents

Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs

Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, en matières plastiques

Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, en matières plastiques, d'une contenance > 300 l

Volets, stores, y.c. les stores vénitiens, et articles simil., et leurs parties, en matières plastiques (à l'excl. des accessoires et garnitures)

Éléments structuraux utilisés notamment pour la construction des sols, des murs, des cloisons, des plafonds ou des toits, en matières plastiques: gouttières et accessoires; rambardes, balustrades, rampes et barrières simil.; rayonnages de grandes dimensions destinés à être montés et fixés à demeure dans les magasins; motifs décoratifs architecturaux; accessoires et garnitures destinés à être fixés à une partie de bâtiment