Customs Documents

Chapitre 49 produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans

Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants

Imprimés, y.c. les images, les gravures et les photographies, n.d.a.

Calendriers de tous genres, imprimés, y.c. les blocs de calendriers à effeuiller

Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications

Décalcomanies de tous genres

Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité

Livres, brochures et imprimés simil., même sur feuillets isolés (à l'excl. des publications périodiques et des publications à usages principalement publicitaires)

Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée

Ouvrages cartographiques de tous genres, y.c. les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés (à l'excl. des cartes, plans et globes en relief)

Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou simil., obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés cidessus

Timbresposte, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres simil.