Customs Documents

De fibres artificielles

Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, en fils de diverses couleurs (sauf étoffes de bonneteriechaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids > 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, imprimées (sauf étoffes de bonneteriechaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids > 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, teintes (sauf étoffes de bonneteriechaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids > 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, écrues ou blanchies (sauf étoffes de bonneteriechaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids > 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)