Customs Documents

Vêtements confectionnés en produits des nos 5602, 5603, 5903, 5906 ou 5907

Vêtements de tissus, autres qu’en bonneterie, caoutchoutés ou imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés de matières plastiques ou d’autres substances, pour femmes ou fillettes (autres que vêtements des types visés dans le nº 6202 et sauf vêtements pour bébés et accessoires du vêtement)

Vêtements de tissus, autres qu’en bonneterie, caoutchoutés ou imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés de matières plastiques ou d’autres substances, pour hommes ou garçonnets (autres que vêtements des types visés dans le nº 6201 et sauf vêtements pour bébés et accessoires du vêtement)

Vêtements des types visés dans le nº 6201, caoutchoutés ou imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés de matières plastiques ou d’autres substances

Vêtements des types visés dans le nº 6202, caoutchoutés ou imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés de matières plastiques ou d’autres substances

Vêtements en feutres ou nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés (sauf vêtements pour bébés et sauf accessoires du vêtement)