Customs Documents

Chapitre 74 cuivre et ouvrages en cuivre

Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, p.ex.), en cuivre

Alliages mères de cuivre (sauf les combinaisons cuivrephosphore (phosphore de cuivre) à teneur en poids en phosphore > 15%)

Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles simil. pour le récurage ou usage analogue, en cuivre (sauf bidons, boîtes et récipients simil.; articles à caractère d'outils; coutellerie, cuillers, fourchettes, etc.; objets décoratifs; accessoires de tuyauterie)

Ouvrages en cuivre, n.d.a.

Barres et profilés en cuivre, n.d.a.

Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute (sauf alliages mères de cuivre du n° 7405)

Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique

Déchets et débris de cuivre (à l'excl. des déchets lingotés ou formes brutes simil., en déchets et débris de cuivre fondus, et sauf cendres et résidus contenant du cuivre et déchets et débris de piles, batteries et accumulateurs électriques)

Feuilles et bandes minces en cuivre, même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports simil., d'une épaisseur, support non compris, < 0,15 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212, fils guipés de métal et fils métallisés et sauf feuilles traitées comme décorations pour sapins de noël)

Fils de cuivre (sauf fils de suture à des fins chirurgicales, torons, câbles, tresses et articles simil. du n° 7413, fils isolés pour l'électricité et sauf cordes pour instruments de musique)

Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de cuivre)

Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes (sauf agrafes présentées en barrettes) et articles simil., en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles simil., en cuivre (sauf clous taraudeurs et chevilles vissées, tampons et articles simil., filetés)

Poudres et paillettes de cuivre (sauf granulés [grenailles] de cuivre et sauf les paillettes découpées du n° 8308)

Torons, câbles, tresses et articles simil., en cuivre (sauf produits isolés pour l'électricité)

Tubes et tuyaux en cuivre

Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur > 0,15 mm (sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l'électricité)