Customs Documents

Chapitre 76 aluminium et ouvrages en aluminium

Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, p. ex), en aluminium

Aluminium sous forme brute

Articles de ménage, d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, gants et articles simil. pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium (sauf bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7612, articles ayant le caractère d'outils, cuillers, louches, fourchettes et articles analogues du n° 8211 au n° 8215, objets décoratifs, accessoires de tuyauterie)

Ouvrages en aluminium, n.d.a.

Barres et profilés en aluminium, n.d.a.

Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, p.ex.), en aluminium (à l'excl. des constructions préfabriquées du n° 9406); tôles, barres, profilés, tubes et simil., en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction

Déchets et débris d'aluminium (sauf scories, mâchefer, etc., produits par la sidérurgie et contenant de l'aluminium récupérable sous forme de silicates, les déchets lingotés et autres formes brutes simil. en déchets ou débris d'aluminium fondus, et sauf cendres et résidus de la fabrication de l'aluminium)

Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports simil.), d'une épaisseur, support non compris, < 0,2 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 et sauf décorations pour sapin de noël)

Fils en aluminium (sauf torons, câbles, tresses et simil. du n° 7614, sauf fils isolés pour l'électricité et sauf cordes pour instruments de musique)

Poudres et paillettes d'aluminium (sauf boulettes d'aluminium et paillettes découpées)

Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés

Réservoirs, foudres, cuves et récipients simil. en aluminium, pour toutes matières, à l'excl. des gaz comprimés ou liquéfiés, d'une contenance > 300 l (sans dispositifs mécaniques ou thermiques et à l'excl. des conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)

Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients simil. en aluminium (y.c. les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l'excl. des gaz comprimés ou liquéfiés), d'une contenance < 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge, n.d.a

Torons, câbles, tresses et simil., en aluminium (sauf produits isolés pour l'électricité)

Tubes et tuyaux en aluminium (sauf profilés creux)

Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur > 0,2 mm (sauf tôles et bandes déployées)