Customs Documents

Chapitre 83 ouvrages divers en métaux communs

Bouchons [y.c. les bouchons couronnes, les bouchons à pas de vis et les bouchonsverseurs], couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires pour l'emballage, en métaux communs

Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et monturesfermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs

Classeurs, fichiers, boîtes de classement, portecopies, plumiers, portecachets et matériel et fournitures simil. de bureau, en métaux communs (à l'excl. des meubles de bureau du n° 9403 et des corbeilles à papier)

Cloches, sonnettes, gongs et articles simil. non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures ou simil., en métaux communs; miroirs en métaux communs (sauf instruments de musique, objets d'art, pièces de collection ou antiquités et sauf éléments optiques)

Coffresforts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles simil., en métaux communs

Fermoirs, monturesfermoirs sans serrure, boucles, bouclesfermoirs, agrafes, crochets, oeillets et articles simil., en métaux communs, pour vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie, ou pour toutes confections ou équipements; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs

Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles simil., en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérés, pour la métallisation par projection

Garnitures, ferrures et articles simil. en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, portechapeaux, supports et articles simil., en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; fermeportes automatiques en métaux communs

Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attachelettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets simil. de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes "p.ex. de bureau, pour tapissiers, emballeurs", en métaux communs (à l'excl. des punaises et des fermoirs pour livres ou registres)

Plaques indicatrices, plaquesenseignes, plaquesadresses et plaques simil., chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, y.c. les panneaux de signalisation routière (sauf les enseignes et plaques indicatrices lumineuses du n° 9405, les caractères d'imprimerie et articles simil. et sauf panneaux, disques et croix de signalisation pour voies de circulation du n° 8608)

Tuyaux flexibles en métaux communs, même avec leurs accessoires