Customs Documents

Chapitre 91 horlogerie

Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs et horocompteurs p.ex.) (autres qu'appareils d'horlogerie des n° 9101 à 9105)

Autres fournitures d'horlogerie, n.d.a.

Boîtes de montresbracelets, de montres de poche et de montres simil., y.c. les compteurs de temps du même type, des n° 9101 ou 9102, et leurs parties, n.d.a.

Bracelets de montres et leurs parties, n.d.a.

Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie (autres que de mouvements de montresbracelets, de montres de poche et de montres simil. des n° 9101 ou 9102), et leurs parties, n.d.a.

Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone

Montres de tableaux de bord et montres simil., pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules

Montresbracelets, montres de poche et montres simil., y.c. les compteurs de temps du même type (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux)

Montresbracelets, montres de poche et montres simil., y.c. les compteurs de temps des mêmes types, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier)

Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie

Mouvements d'horlogerie complets et assemblés (autres que mouvements de montres)

Mouvements de montres, complets et assemblés

Réveils et pendulettes, à mouvement de montre (autres que montresbracelets, montres de poche et montres simil. des n° 9101 ou 9102 ainsi que montres de tableaux de bord et montres simil. du n° 9104)

Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie simil., à mouvement autre que de montre (autres que montresbracelets, montres de poche et montres simil. des n° 9101 ou 9102, réveils et pendulettes à mouvement de montre du n° 9103 ainsi que montres de tableaux de bord et montres simil. du n° 9104)