Chapitre 93 armes, munitions et leurs parties et accessoires
Armes de guerre, y.c. les pistoletsmitrailleurs (autres que revolvers et pistolets du n° 9302 et armes blanches du n° 9307)
Fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques et armes autres qu'à feu (sauf sabres, épées, baïonnettes et autres armes blanches du n° 9307)
Armes à feu et engins simil. utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse ou de tir sportif, armes à feu chargées uniquement par le canon, pistolets lancefusées et autres conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lanceamarres, p.ex.) (sauf revolvers et pistolets du n° 9302 et armes de guerre)
Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties,y.c. les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches, n.d.a.
Parties et accessoires des armes et engins simil. des n° 9301 à 9304, n.d.a.
Revolvers et pistolets (autres que ceux des n° 9303 ou 9304 et pistoletsmitrailleurs de guerre)
Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux (autres qu'en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, armes mouchetées destinées à l'escrime, couteaux et poignards de chasse, couteaux de camping et autres articles de coutellerie du n° 8211, ceinturons et articles simil. en cuir ou en matières textiles ainsi que les dragonnes)