HS code 840790

D'une puissance n'excédant pas 10 kw

Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), d'une cylindrée > 250 cm³, d'une puissance < 10 kw (à l'excl. des moteurs du n° 8407 90 50, des moteurs à piston alternatif des types utilisés pour les véhicules automobiles du chapitre 87, des moteurs destinés aux aéronefs et des moteurs servant à la propulsion des bateaux)

HS code : 840790 GN code : 84079080 Taric code : 840790800080