HS code 840890

N'excédant pas 15 kw

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semidiesel), neufs, puissance < 15 kw (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)

HS code : 840890 GN code : 84089041 Taric code : 840890410080