HS code 870899

Destinés à l'industrie du montage:des motoculteurs du no 870110,des véhicules automobiles du no 8703,des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semidiesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm³ ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm³,des véhicules automobiles du no 8705

Parties et accessoires destinés au montage, pour motoculteurs du n° 870110, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semidiesel), cylindrée < 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée < 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a.

HS code : 870899 GN code : 87089910 Taric code : 870899100080