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HS code 382764

Autres, non mentionnés dans les souspositions cidessus, contenant en masse 30 % ou plus de 1,1,1,2tétrafluoroéthane (hfc134a) mais ne contenant pas de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (hfo)

Mélanges contenant d’autres hydrofluorocarbures (hfc) que ceux visés aux souspositions du nº 3827 jusqu’à 3827.59, contenant en masse 30 % ou plus de 1,1,1,2tétrafluoroéthane (hfc144a), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (cfc), d’hydrochlorofluorocarbures (hcfc) ou de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (hfo), et à l’exclusion des mélanges visés aux souspositions 3827.61 à 3827.63

HS code : 382764 GN code : 38276400 Taric code : 382764000080

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