HS code 831000

Plaques indicatrices, plaquesenseignes, plaquesadresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du no 9405

Plaques indicatrices, plaquesenseignes, plaquesadresses et plaques simil., chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, y.c. les panneaux de signalisation routière (sauf les enseignes et plaques indicatrices lumineuses du n° 9405, les caractères d'imprimerie et articles simil. et sauf panneaux, disques et croix de signalisation pour voies de circulation du n° 8608)

HS code : 831000 GN code : 83100000 Taric code : 831000000080